Mentions légales

EDITEUR

Ce site est édité par :

L’Association Bien-être Santé Nutrition B’SaN Asso

Association Loi 1901, déclarée à la Préfecture des Yvelines le 8 février 2014, n° 2014006

32 ter rue du pain perdu – 78580 Maule – France

SIRET : 800 644 544 00028

Tél : +(33) 6 18 61 47 88

Email : contact@bsan-asso.org

Le directeur de la publication est B’SaN Asso.

INFORMATIONS GENERALES

Le présent site a pour vocation de présenter au grand public et ses partenaires, les actions engagées par l’association-avec pour objet de :

  • promouvoir la santé public et maternelle sur l’importance de la nutrition comme déterminant majeur de santé.
  • Intervenir sur le comportement favorable à la santé par l’éducation et sensibilisation.
  • Développer les actions de soutien et de parrainage.
  • Collecter des fonds pour financer ces actions.

Il n’est pas un site permettant l’achat de produits ou de service et il n’a pas vocation de promouvoir un traitement médical spécifique.

CONFIDENTIALITE DES DONNEES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations reçues lors de l’utilisation du formulaire de contact, ou à l’occasion d’une inscription aux alertes par courriel, ne sont jamais transmises à des tiers. Ces données permettent simplement d’informer les publics et d’envoyer de la documentation à ceux qui en font la demande.

Afin d’offrir un service optimal, ce site peut requérir l’installation de cookies qui ne sont jamais utilisés à des fins commerciales. Ils ne permettent pas de connaitre l’IP ni d’identifier l’utilisateur.
En revanche, ils servent à enregistrer des informations relatives à la navigation des ordinateurs sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ces informations permettent l’amélioration de son contenu et faire des statistiques.

A  tout moment les cookies peuvent être désactivées en configurant son navigateur.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à Association Bien-être Santé Nutrition B’SaN Asso au 32 ter rue du pain perdu 78580 Maule et les faire rectifier le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, B’SaN ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Association B’SaN n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Association B’SaN n’a aucun contrôle.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu est protégé par les droits d’auteur, par l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : ” Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s’ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original. ”

HEBERGEMENT

Ce site Web est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix –

Mentions légales

EDITEUR

Ce site est édité par :

L’Association Bien-être Santé Nutrition B’SaN Asso

Association Loi 1901, déclarée à la Préfecture des Yvelines le 8 février 2014, n° 2014006

32 ter rue du pain perdu - 78580 Maule – France

SIRET : 800 644 544 00028

Tél : +(33) 6 18 61 47 88

Email : contact@bsan-asso.org

Le directeur de la publication est B’SaN Asso.

INFORMATIONS GENERALES

Le présent site a pour vocation de présenter au grand public et ses partenaires, les actions engagées par l'association-avec pour objet de :

  • promouvoir la santé public et maternelle sur l'importance de la nutrition comme déterminant majeur de santé.
  • Intervenir sur le comportement favorable à la santé par l'éducation et sensibilisation.
  • Développer les actions de soutien et de parrainage.
  • Collecter des fonds pour financer ces actions.

Il n'est pas un site permettant l'achat de produits ou de service et il n'a pas vocation de promouvoir un traitement médical spécifique.

CONFIDENTIALITE DES DONNEES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations reçues lors de l’utilisation du formulaire de contact, ou à l'occasion d'une inscription aux alertes par courriel, ne sont jamais transmises à des tiers. Ces données permettent simplement d’informer les publics et d’envoyer de la documentation à ceux qui en font la demande.

Afin d'offrir un service optimal, ce site peut requérir l'installation de cookies qui ne sont jamais utilisés à des fins commerciales. Ils ne permettent pas de connaitre l’IP ni d’identifier l’utilisateur. En revanche, ils servent à enregistrer des informations relatives à la navigation des ordinateurs sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ces informations permettent l'amélioration de son contenu et faire des statistiques.

A  tout moment les cookies peuvent être désactivées en configurant son navigateur.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à Association Bien-être Santé Nutrition B’SaN Asso au 32 ter rue du pain perdu 78580 Maule et les faire rectifier le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, B'SaN ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Association B’SaN n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Association B’SaN n'a aucun contrôle.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu est protégé par les droits d'auteur, par l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : " Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s'ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original. "

HEBERGEMENT

Ce site Web est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix -